Conditions générales de vente

Indexe:
Article 1 – Définitions
Article 2 – Informations Westlandpeppers
Article 3 – Applicabilité
Article 4 – La gamme de produits
Article 5 – Le contrat
Article 6 – Droit de rétractation
Article 7 – Frais en cas de rétractation
Article 8 – Le prix
Article 9 – Conformité et garantie
Article 10 – Livraison et réalisation
Article 11 – Paiement
Article 12 – Traitement des réclamations
Article 13 – Litiges
Article 14 – Dispositions complémentaires et dérogatoires

Article 1 – Définitions
Dans ces conditions de vente nous rencontrerons les définitions suivantes:
1. Période de réflexion: le délai dans lequel le client peut se servir du droit de rétractation;
2. Consommateur: la personne physique qui a conclu un accord (électronique) avec nous, Westlandpeppers;
3. Jour: jour calendaire;
4. Contrat à distance: concerne une série de produits et/ou de services, dont la livraison et/ou l’obligation d’achat est étalée dans le temps.
5. Support de données durable : tout moyen qui permet au consommateur ou à l’entrepreneur de sauvegarder l’information qui lui a été adressée personnellement, et de retrouver cette information inchangée.
6. Droit de rétractation: la possibilité pour le consommateur de renoncer le contrat électronique dans le délai de réflexion.
7. Entrepreneur/Westlandpeppers : la personne physique ou l’entité juridique qui offre des produits et/ou des services en ligne à des consommateurs.
8. Contrat électronique : la conclusion d’un contrat à distance en utilisant uniquement une ou plusieurs techniques de communication électroniques depuis le moyen organisé par l’entrepreneur pour vendre des produits et/ou services à distance jusqu’à la conclusion du contrat.
9. Moyen technique de communication électronique : moyen utilisé pour conclure un contrat sans que le consommateur et l’entrepreneur se trouvent dans la même pièce en même temps.
10. Conditions générales : Les présentes conditions générales de l’entrepreneur

Article 2 – Informations Westlandpeppers
Westlandpeppers Innovation BV.
Westlandpeppers BV
Burgemeester Crezeelaan 44A
2678KZ De Lier
0174-521876
Westlandpeppersinfo@gmail.com
No d’enregistrement Chambre de Commerce: 57764395
No. TVA: NL852726466B01

Article 3 – Applicabilité
1. Ces conditions de vente sont applicables sur tous les produits offerts par Westlandpeppers, sur tous les contrats (électroniques) conclus entre le client et Westlandpeppers et sur toutes les commandes passées par le client chez Westlandpeppers.
2. Avant que le contrat à distance ne soit conclu, le texte de ces conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Au cas où ceci n’est pas raisonnablement possible, Westlandpeppers informera le client avant que la commande soit passée que ces conditions générales sont gratuitement disponibles et peuvent être envoyées au consommateur sur sa demande dès que possible.
3. Par dérogation à l’article précédent le texte de ces conditions générales peut, avant la conclusion du contrat, également gratuitement être mis à la disponibilité du consommateur, par voie électronique, de façon à ce que le consommateur puisse facilement stocker le texte sur un support de donnée durable. Si cela n’est pas possible le consommateur sera informé où ces conditions générales sont publiées ou peuvent être envoyées gratuitement par d’autres moyens.
4. S’il s’agit en outre également de conditions de produits spécifiques, paragraphes 2 et 3 sont applicables. Au cas où ces conditions sont contradictoires le consommateur a le droit d’invoquer la disposition qui lui convient le mieux.
5. Au cas où une ou plusieurs dispositions de ces conditions générales sont (partiellement) nulles ou détruites le contrat et le reste de ces conditions resteront applicables. La disposition concernée sera immédiatement remplacée par accord mutuel par une disposition approchant l’originale autant que possible.
6. Des situations qui ne sont pas réglées dans ces conditions générales seront jugées conformément ces conditions de vente.
7. Des imprécisions sur l’explication ou le contenu d’une ou plusieurs dispositions de ces conditions doivent être expliquées conformément ces conditions de vente.

Article 4 – La gamme de produits
1. La gamme compose surtout de produits naturels (frais) avec une date limite de vente et de consommation. Voir la spécification des produits et/ou la page Q&R.
2. L’offre est sans engagement et sous réserve de modifications de notre part. Des offres spéciales sont valables jusqu’à l’épuisement des stocks.
3. La gamme contient une description complète des produits offerts. La description est assez détaillée pour que le consommateur puisse faire une bonne impression des produits. Nos images sont une représentation réelle. Des erreurs manifestes ne nous engagent pas.
4. Toutes les images et la spécification des données de la gamme sont une indication et ne peuvent pas donner lieu à une indemnisation ou résolution du contrat.
5. Les images des produits sont une représentation fidèle. Mais nous ne pouvons pas garantir que les couleurs/tailles correspondent exactement aux vraies couleurs et tailles des produits.
6. Chaque offre contient des informations telles que le consommateur est clair quels droits et obligations à l’acceptation de l’offre sont attachés. Ceci concerne en principal :
• le prix (taxes inclues) ;
• les frais d’expédition ;
• la manière dont l’accord sera atteint et quelles sont les actions nécessaires ;
• l’application ou non du droit de rétractation ;
• le mode de paiement, de livraison et d’exécution du contrat ;
• le délai d’acceptation de l’offre, et le délai de garantie de prix ;
• la façon et le délai de contrôle des données par le consommateur, avant de conclure le contrat ;
• les autres langues, en plus du néerlandais, dans lesquelles le contrat peut être conclu ;
• la manière dont le consommateur choisit le type et/ou la couleur spécifique du produit.

Ces renseignements peuvent être retrouvés dans les spécifications des produits et/ou sur la page Q&R.

Article 5 – Le contrat
1. Le contrat avec Westlandpeppers est formé au moment où le consommateur passe sa commande sur le site shop.westlandpeppers.com et reçoit la confirmation de la commande électronique. Un contrat peut également être formé par mail ou par téléphone.
2. Le consommateur a accepté l’offre par voie électronique ou par téléphone et nous confirmons la réception de la commande par envoi d’une confirmation électronique de la commande. Tant que nous n’avons pas encore confirmé la réception de la commande soit le consommateur et Westlandpeppers peuvent annuler le contrat. Annulation du contrat n’est que possible en envoyant un mail à westlandpeppersinfo@gmail.com.
3. Nous prendrons des mesures appropriées en tant que techniques et organisationnelles pour assurer la transmission des données par voie électronique et nous prendrons soin d’un environnement Web sécurisé. Au cas où le consommateur effectue son paiement par voie électronique nous respecterons les mesures de sécurité appropriées.
4. Dans les spécifications produits, les conditions générales ou sur notre page Q&R le consommateur peut trouver les informations suivantes :
a. notre adresse d’accueil où le consommateur peut se rendre avec des plaintes ;
b. les conditions sous lesquelles et la façon dont le consommateur peut invoquer le droit de rétractation, ou la notification bien définie de l’exclusion du droit de rétractation, voir article 6 ;
c. les informations sur les garanties et le service existant après achat, voir article 9 ;
d. les données, inclus dans l’article 4, paragraphe 3 de ces conditions, sauf si nous avons déjà fourni ces données avant l’exécution du contrat.
5. Chaque contrat est engagé sous les conditions suspensives de disponibilité des produits concernés.
6. Westlandpeppers a le droit de refuser les commandes ou de progresser à une autre solution si :
a. les prix des produits sur le site sont clairement faux en raison de fautes de frappe ou autres, voir article 8, paragraphe 3 ;
b. les produits commandés ne sont pas ou plus disponibles ;
c. le stock de produits d’une offre spéciale est épuisé ;
d. les coordonnées, comme numéro de téléphone, adresse mail ou adresse de livraison ne semblent pas correctes.
7. Au cas où nous n’acceptons pas l’accord ou voudrons vous offrir une autre solution, nous présenterons notre réponse dans un délai de 48 heures (sauf commandes pendant le week-end), voir article 10, paragraphe 8.
8. L’administration de Westlandpeppers est considérée comme preuve de commandes passées et paiements effectués par le consommateur, et des livraisons effectuées par Westlandpeppers. Westlandpeppers reconnaît que la communication électronique est considérée comme preuve. Par l’acceptation de ces conditions le consommateur le confirme également.

Article 6 – Droit de rétractation
1. Aucun produit, sauf les accessoires voir paragraphe 2, ne peut être retourné. Vue le type de produits ce n’est pas raisonnable de renvoyer les produits à cause de la sécurité alimentaire et de l’hygiène. Il s’agit de la nourriture, des produits frais. Au cas où le consommateur n’est pas satisfait de produits livrés ou a reçu de mauvais produits, voir paragraphe 3 pour les actions à prendre. Les produits ne peuvent pas être retournés à cause :
a. de la nature des produits ;
b. le pourrissement et vieillissement rapides .
2. Seuls les produits mentionnés sous le bouton Accessoires dans l’E-Boutique peuvent être retournés (pourvu qu’ils ne sont pas utilisés, à cause de l’hygiène).
3. Si les produits ne correspondent pas à ceux qui ont été commandés le consommateur doit le montrer dès réception avec une image claire du produit endommagé ou livré par erreur. Si la plainte est attribuée Westlandpeppers prendra soin d’un remplacement entier ou partielle de produits concernés par un envoi gratuit ou d’un avoir en tout ou en partie.
4. Si le consommateur veut utiliser le droit, mentionné en paragraphe 3, il doit le notifier dans 1 jour ouvrable après réception du produit en envoyant un mail à westlandpeppersinfo@gmail.com contenant une image claire comme preuve. Le produit ne peut pas être retourné, vue la nature des produits.
5. Si le client n’a pas notifié Westlandpeppers de sa demande de droit de rétractation, dans les délais mentionnés en paragraphes 3 et 4, l’achat est irrévocable.
6. Nous nous réservons le droit de refuser le remboursement de produits endommagés sur base de photos ou de produits retournés, si le produit a été prouvé endommagé par le consommateur lui-même.
7. Les produits endommagés doivent être détruits par le client lui-même.

Article 7 – Frais en cas de rétractation
1. Si le consommateur invoque le droit de rétractation les frais de renvoi des produits sont à son compte.
2. Si le consommateur a droit à un remboursement partiel ou complet du montant, nous verserons le montant dans les meilleurs délais, mais dans 14 jours après révocation au plus tard, à condition d’une concertation mutuelle et après réception des photos mentionnées dans l’article 6, paragraphe 3. Le remboursement sera effectué par même méthode de paiement qui a été utilisé par le consommateur, sauf si le client a expressément donné son consentement à utiliser une autre voie de paiement.
3. En cas d’endommagement du produit causé par la manipulation négligente du consommateur lui-même le consommateur est responsable pour la diminution de valeur du produit éventuelle.
4. Le consommateur ne peut pas être tenu responsable de la diminution de valeur du produit au cas où nous n’avons pas donné toute information réglementaire au sujet du droit de révocation. Ceci doit être effectué avant la conclusion du contrat.

Article 8 – Le prix
1. Tous les prix sont, sauf accord contraire, en euros. Les prix mentionnés dans les spécifications de produit sont hors frais de livraison/traitement. Pour la livraison de votre commande des frais de livraison/traitement sont facturés. Voir la page Q&R pour les frais par pays.
2. Tous les prix incluent la TVA.
3. Tous les prix sont sauf erreurs de frappe ou d’impression. En cas d’un tel erreur nous déclinons toute responsabilité et ne seront pas obligés de livrer le produit avec le faux prix.

Article 9 – Conformité et garantie
1. Nous vous assurons que les produits répondent aux conditions du contrat, aux spécifications, aux normes raisonnables en matière de qualité et/ou d’utilisation et aux dispositions légales en vigueur au moment de la conclusion du contrat.
2. Pour les accessoires une période de garantie de 2 ans est applicable. Les autres produits (frais ou séchés) n’ont pas de période de garantie, comme c’est de la nourriture.
3. Des produits mal livrés ou non conformes doivent être signalés par mail dans les 24 heures après livraison à westlandpeppersinfo@gmail.com. Le renvoi des produits doit s’effectuer dans l’emballage original et en état neuf. Voir dans l’article 6 quels produits peuvent ou ne peuvent pas être retournés.
4. La période de garantie est le même que celle d’usine. Nous ne prenons aucune responsabilité pour l’utilisation appropriée finale des produits par le consommateur, ni pour des conseils donnés concernant l’utilisation du produit.
5. La garantie ne s’applique pas si :
• le consommateur a modifié les produits livrés lui-même ou les a fait modifier par des tiers ;
• les produits livrés sont exposés à des circonstances anormales, ou ont été traités par négligence, ou ont été traités en violation de nos désignations ou des instructions sur l’emballage ;
• les imperfections entières ou partielles sont causées par des ordonnances du gouvernement au sujet de la nature ou la qualité des matériaux utilisés.

Article 10 – Livraison et réalisation
1. Westlandpeppers apportera la plus grande diligence possible à la réception et la réalisation de la commande. Le consommateur peut indiquer ces besoins spécifiques ou des remarques sous le bouton « renseignements complémentaires » sur l’écran de commande.
2. Le lieu de livraison est l’adresse indiquée par le consommateur. Le consommateur est responsable de l’exactitude et l’exhaustivité de ses données contractuelles et de livraison.
3. Après finalisation Westlandpeppers présente les marchandises au service de livraison DHL. Le consommateur reçoit un message de DHL avec le code track & trace afin de pouvoir suivre la livraison. Le code peut également être fournis par Westlandpeppers. DHL est responsable pour la livraison de la commande. Westlandpeppers n’est donc pas responsable pour une livraison tardive. En cas de problèmes le client peut se rendre en contact avec nous, pour trouver une solution.
4. Westlandpeppers n’est pas responsable pour les paramètres d’e-mail des consommateurs qui causerait l’indication des mails de DHL et de Westlandpeppers comme spam.
5. Conformément à ce qui a été mentionné sous paragraphe 6 de cet article Westlandpeppers prendra soin des commandes acceptées dans les meilleurs délais, mais dans 14 jours au plus tard, sauf si le consommateur a accepté un délai de livraison plus long. Au cas où la livraison est tardive ou si une livraison ne pourra pas être effectuée en total ou partiellement le consommateur recevra un message 7 jours après la commande au plus tard. Le client a alors le droit de mettre fin au contrat sans frais. Le consommateur n’aura pas droit à une indemnisation.
6. Tous les délais de livraison sont indicatifs. Le consommateur ne peut pas tirer aucun droit des délais indiqués. Le dépassement d’un délai ne donne pas droit à une indemnisation.
7. En cas de résiliation du contrat, conformément au paragraphe 5 de cet article, Westlandpeppers remboursera le montant payé par le consommateur le plutôt possible, mais 14 jours après résiliation au plus tard.
8. Si Westlandpeppers n’est pas capable de livrer une partie de la commande, par exemple en raison de non-disponibilité du produit, nous nous mettrons en contact avec le consommateur. Le consommateur a alors le choix de soit annuler la commande ou de faire livrer les autres produits à l’exception des produits en ruptures. On peut également choisir de les faire livrer plus tard, en deuxième livraison gratuite. En cas d’annulation de la commande Westlandpeppers remboursera le montant facturé dans une semaine. Ceci toujours en concertation et en accord avec le consommateur.
9. Le risque d’endommagement et/ou de manquants des produits est la responsabilité de Westlandpeppers jusqu’au moment de livraison au consommateur ou au agent, indiqué et annoncé en avance auprès de Westlandpeppers, sauf accord contraire.

Article 11 – Paiement
1. Paiement doit être effectué directement après finalisation de la commande sur le site Web. On peut choisir un paiement par I-Deal, PayPal, Sofort, MisterCash ou par virement bancaire. Le traitement de la commande commence après réception du paiement. Sans paiement nous n’enverrons pas de commandes.
2. En cas de virement bancaire, prière d’effectuer le paiement directement à notre compte bancaire et d’utiliser le numéro de commande comme référence de paiement. Pour ce mode de paiement un montant de € 2,95 sera facturé comme frais d’administration. Votre commande ne sera traitée qu’après réception du paiement.
3. Le consommateur est tenu de communiquer sans délai à Westlandpeppers toute erreur dans les données de paiement fournies ou mentionnées.
4. En cas de défaillance du consommateur Westlandpeppers a le droit, sous réserve de restrictions légales, de facturer les frais raisonnables, indiqués préalablement.

Article 12 – Traitement des réclamations
1. Des réclamations doivent être exprimées de manière claire et complète dans un délai de 7 jour après constatation en envoyant un mail à : westlandpeppersinfo@gmail.com
2. Les plaintes déposées seront traitées dans un délai de 3 jours, à compter de la date de réception de la plainte. Au cas où le traitement demande plus de temps, Westlandpeppers enverra une confirmation de réception dans les 14 jours après réception, avec une indication du délai de traitement.
3. Si une plainte ne peut pas être résolue en concertation mutuelle elle sera traitée comme litige avec application du règlement des litiges.
4. Une plainte se suspends pas les obligations de Westlandpeppers, sauf avis contraire par écrit.
5. Si une plainte est considérée comme fondée par Westlandpeppers, les produits livrés seront remplacés gratuitement ou le montant concerné sera crédité.

Article 13 – Litiges
1. Sur les contrats entre Westlandpeppers et le consommateur auxquels ces conditions générales se rapportent, seul le droit néerlandais est applicable. Également au cas oùle consommateur habite à l’étranger.
2. Le Convention de Vienne n’est pas applicable.
3. En cas d’un litige Westlandpeppers s’engage à le résoudre en concertation mutuelle et de manière raisonnable et équitable.

Article 14 – Dispositions complémentaires et dérogatoires
– Westlandpeppers n’est en aucun cas responsable pour les conséquences directes ou indirectes qui suivront de publication des données sur la site ou sites éventuellement liées, ainsi que pour les endommagements qui résulteraient ou risquent de résulter, liés à l’utilisation des publications sur ce site ou à l’inaccessibilité du site. En outre Westlandpeppers ne peut pas être tenu responsable pour des malentendus, des délais ou problèmes de livraisons et de notifications qui sont causés par l’utilisation d’internet ou autre moyen de communication entre le consommateur et Westlandpeppers.
– Cette disposition ne s’applique pas au cas où ceci est causé intentionnellement ou par négligence de Westlandpeppers.
– Les renseignements sur le site sont régulièrement complétés et/ou adaptés. Westlandpeppers conserve le droit de mettre en œuvre avec effet immédiat et sans aucune notification, des changements éventuels . Westlandpeppers conserve également le droit de changer les conditions générales et la déclaration de confidentialité.

Evaluations de produit / avis
– Les évaluations des produits/avis données par les consommateurs sont à titre personnel. Westlandpeppers n’est pas forcément d’accord avec ces messages et donc ne peut pas en être tenu responsable. Westlandpeppers se réserve le droit de supprimer les textes hors sujet, insultants et/ou discriminants.
– Bien que Westlandpeppers fera tout de son mieux pour éviter l’abus, il n’est pas responsable pour toute information/avis et/ou messages qui sont placés par des utilisateurs sur le web.

Fausses informations
– Nous avons rassemblé les données mentionnées sur le site en notre âme et conscience, mais elles peuvent quand-même contenir des erreurs. Si vous constatez une telle différence entre les données et votre expérience prière de nous en faire part. Par contre vous ne pouvez en tirer aucun droit.
– Vous ne pouvez tirer aucun droit de prix ou images erronés. Il peut arriver que l’image ne correspond pas au produit ou contient un emballage différent. Westlandpeppers n’en est pas responsable.

Responsabilité médicale
– Westlandpeppers n’est en aucun cas responsable pour des problèmes médicaux, qui pourraient résulter de l’utilisation des produits en combinaison avec des médicaments ou allergies. Le consommateur doit lui-même être attentif à l’information produit, applicable sur sa santé. Certains poivrons et sauces sont extrêmement pimentés et nécessitent un traitement ou consommation avec soin.

Liens externes
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Politique de confidentialité

En ce qui concerne notre politique de protection des données
Westlandpeppers se sent très concerné par votre vie privée. C’est pour cela nous traitons juste les données nécessaires pour (améliorer) notre service et nous manipulerons avec soin l’information rassemblée concernant vous et votre usage de nos services. Nous ne mettrons jamais vos données à la disposition de tiers pour des objectifs commerciaux.
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En ce qui concerne le traitement des données
Voir ci-dessous de quelle manière dont nous traitons vos données, le lieu de stockage de ces données, les techniques de sécurité utilisées et les parties qui peuvent les consulter.

Logiciel de l’E-boutique
WooCommerce
Notre E-Boutique est conçue avec le logiciel de WooCommerce, pour l’hébergement web nous avons choisi RB Creations. Les données personnelles sont partagées avec eux en faveur de notre service. RB Creations a accès à vos données afin qu’ils puissent nous donner du support (technique). Ils n’utiliserons jamais vos données pour un autre but. RB Creations est obligé, sur base de notre contrat avec eux, de prendre des mesures de sécurité appropriées.
Ces mesures de sécurités contiennent l’application du cryptage SSL et une politique de mots de passe forts. Régulièrement ils prennent soin d’un sauvegarde régulier afin d’éviter la perte de données.

WooCommerce
Notre E-Boutique est conçue avec le logiciel de WooCommerce, pour l’hébergement web nous avons choisi RB Creations. Nous avons pris des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin d’éviter autant que possible la perte et l’abus de vos données personnelles
Ces mesures de sécurités contiennent l’application du cryptage SSL et une politique de mots de passe forts. Régulièrement ils prennent soin d’un sauvegarde régulier afin d’éviter la perte de données.

Webhosting
RB Creations
L’hébergement Web et services mail sont réglés par RB Creations. RB Creations traite vos données personnelles en notre nom et n’a pas le droit d’utiliser vos données pour d’autres fins. Ce bureau peut rassembler les métadonnées sur l’usages des services. Il ne s’agit pas de données personnelles. RB Creations a pris des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin d’éviter la perte et abus de vos données personnelles. RB Creations est tenu au secret professionnel.

Mail et listes de diffusion
MailChimp
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Gmail
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Processeurs de paiement
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Expédition et logistique
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Facturation et comptabilité
Exact Software
Pour la gestion des dossiers de comptabilité nous utilisons les services de Exact Software. Nous partageons votre nom, vos coordonnées et les détails de votre commande. Ces données sont utilisées pour l’administration des factures. Vos données personnelles sont envoyées et enregistrées de façon confidentielle. Exact Software est tenu au secret et traitera vos données dans la plus stricte confidentialité. Exact Software n’utilise ces données qu’en faveur de ce qui a été décrit ci-dessus.

La finalité du traitement des données
Objectif général du traitement
Nous utilisons vos données uniquement en faveur de nos services. Cela veut dire que l’objectif du traitement est toujours en relation avec votre commande. Nous n’utilisons pas vos données à des fins de marketing (ciblé). Si vous partagez vos données avec nous et nous utilisons ces données pour – autre qu’à votre demande – vous contacter à une date ultérieure, nous vous demanderons la permission explicite. Vos données ne seront pas partagées avec des tiers, sauf pour nous conformer aux obligations de comptabilité ou de l’administration. Ces tiers sont tous tenus de respecter la confidentialité sur base du contrat entre eux et nous ou par serment ou par disposition légale.

Données collectées automatiquement
Les données qui sont collectées automatiquement par notre site seront utilisées pour améliorer notre service. Ces données (par exemple votre adresse IP, navigateur Web, et système d’exploitation) ne sont pas de données personnelles.

Coopération à une enquête fiscale et pénale
Le cas échéant Westlandpeppers est obligé de partager vos données sur base des dispositions légales dans le cadre d’une enquête fiscale ou pénale des pouvoirs publics. Dans un tel cas, nous serons obligés de partager vos données, mais nous ferons de notre mieux pour résister au partage de vos données chaque fois que cela sera légalement possible.

Délais de conservation
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Vos droits
Au titre de la législation néerlandaise et européenne vous avez certains droits en ce qui concerne les données personnelles qui sont traitées par nous ou en notre nom. Nous vous expliquerons ci-dessous de quels droits il s’agit et comment vous pouvez les invoquer. En principe nous envoyons les exemplaires et/ou copies de vos données uniquement à votre adresse mail déjà connue chez nous pour éviter les abus. Si vous voulez recevoir vos données sur une autre adresse mail ou par exemple par courrier, nous vous demanderons votre pièce d’identité. Nous disposons d’un système administratif qui suit les demandes traitées, dans le cas d’une demande de suppression de la liste des clients, nous travaillons avec des données anonymes. Vous recevrez tous les relevés et copies de données dans un format lisible par machine que nous utilisons dans notre propre système. Vous avez le droit de déposer une plainte formelle auprès de l’autorité de protection des données à tout moment si vous soupçonnez que nous utilisons vos données personnelles d’une manière non autorisée.

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